Mentions légales et Confidentialité

Mentions légales & Politique de confidentialité

Site Passé Simple – Recueil filmé de témoignages de vie


Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du présent site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Kenan Hamard
Micro-entreprise

Adresse :
28 avenue Gabriel Fauré
35235 Thorigné-Fouillard – France

Téléphone :
06 13 12 31 48

Adresse e-mail :
sebhamard@free.fr

Activité :
Création d’un site vitrine dédié au recueil filmé de témoignages de vie et d’histoires personnelles.

Numéro Siret :10809941700017


Directeur de la publication

Sébastien Hamard

Responsable de la rédaction

Sébastien Hamard


Hébergement du site

Le site est hébergé par :

LWS Panel
10 rue de Penthièvre
75008 Paris – France

RCS Paris B 450 453 881
APE : 723Z
SIRET : 450 453 881 00010

Téléphone : 01 77 62 30 03


Propriété intellectuelle

Toutes les photographies, images et illustrations présentes sur ce site sont libres de droit ou utilisées avec autorisation.

Les contenus textuels, vidéos, témoignages, éléments graphiques, logos et créations présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’information et de contrôle sur ses données personnelles.

Responsable du traitement des données

Sébastien Hamard
28 avenue Gabriel Fauré
35235 Thorigné-Fouillard – France

Contact :
sebhamard@free.fr


Finalité de la collecte des données

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre :

  • de la prise de contact avec les utilisateurs ;
  • de la gestion des demandes de témoignages ;
  • de l’organisation et de la réalisation des interviews filmées ;
  • de la diffusion des contenus avec l’accord préalable des personnes concernées ;
  • du suivi administratif et commercial du projet.

Aucune donnée personnelle n’est vendue ou cédée à des tiers.


Base légale du traitement

Le traitement des données repose sur :

  • le consentement explicite de l’utilisateur ;
  • l’exécution d’un échange ou d’une relation contractuelle ;
  • le respect des obligations légales applicables.

Caractère obligatoire ou facultatif des données

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Le refus de fournir certaines données peut empêcher le traitement de la demande.


Destinataires des données

Les données personnelles sont exclusivement destinées à l’éditeur du site et aux éventuels prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du service (hébergeur, outils de communication, stockage sécurisé).


Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf obligation légale contraire.

Les témoignages vidéo ne sont diffusés qu’avec l’accord explicite des personnes concernées.


Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

  • droit d’accès à ses données ;
  • droit de rectification ;
  • droit d’effacement ;
  • droit d’opposition au traitement ;
  • droit à la limitation du traitement ;
  • droit à la portabilité des données.

Toute demande peut être adressée à :
sebhamard@free.fr

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés :
CNIL


Transfert des données hors Union européenne

Aucun transfert de données personnelles hors de l’Union européenne n’est actuellement prévu.


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Informations complémentaires

Le projet a pour vocation de recueillir et transmettre des récits de vie authentiques à travers des témoignages filmés, dans une démarche humaine, mémorielle et documentaire.

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